Académie WidinX · Saison 1 · Épisode 5 · 2:17
Ce qu’il doit contenir
L’annexe III est le menu. L’acte délégué est la commande. Les champs, un par un.
Présenté par WidinX
Lire ce qui est dit
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L’annexe III liste ce qu’un passeport peut contenir.
L’annexe III de l’ESPR est le menu. Elle liste les types d’informations qu’un passeport peut devoir porter : identifiants, documents de conformité, substances préoccupantes, manuels d’utilisation, instructions, et informations sur la réparation, le recyclage et la fin de vie.
ESPR annexe III · passeport numérique de produit - 02
L’acte délégué est la commande.
Le menu n’est pas l’obligation. Chaque acte délégué pioche dans l’annexe III et dit exactement quels champs s’appliquent à son groupe de produits, sous quelle forme, et qui peut les voir. Tant que cet acte n’existe pas, la liste est indicative.
ESPR art. 9 · exigences d’information fixées par groupe de produits
Les épisodes expliquent les règles telles que publiées ; ce ne sont pas des avis juridiques. Vérifiez la source pour votre propre cas.