Modèle, lot ou exemplaire
À quel niveau se situe un passeport, ce qui change entre les niveaux, et pourquoi l’héritage garde le travail petit.
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Combien de passeports pour un produit ?
Un modèle de pull peut être produit en dix mille pièces. Faut-il un passeport ou dix mille ? L’article 9 de l’ESPR donne trois réponses : le passeport peut se situer au niveau du modèle, du lot ou de l’exemplaire. L’acte délégué choisit.
ESPR art. 9 · modèle, lot ou exemplaire - 02
Un passeport par modèle de produit.
Au niveau modèle, toutes les unités d’un même modèle partagent un passeport. L’adresse ne porte que le GTIN. Matières, entretien, réparation et conformité sont identiques pour toutes. C’est le niveau le moins coûteux, et celui attendu pour la plupart des textiles.
ESPR art. 9 · niveau modèle
Les épisodes expliquent les règles telles que publiées ; ce ne sont pas des avis juridiques. Vérifiez la source pour votre propre cas.