Textile et habillement
Premier groupe du plan de travail ESPR. Fibres, origine, entretien, substances, durabilité, et la couche française déjà en vigueur.
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L’étiquette de composition est déjà la loi.
Tout textile vendu dans l’UE porte déjà une étiquette de composition en fibres selon le règlement 1007/2011. Le passeport ne la remplace pas. Il reprend les mêmes pourcentages, par nom de fibre, et les place là où un scan peut les lire.
Étiquetage textile (UE) 1007/2011 - 02
Où il a été fabriqué, étape par étape.
Les règles douanières fixent le pays d’origine imprimé sur l’étiquette. Le passeport peut aller plus loin : le pays de chaque étape, filature, tissage, teinture, confection. Les marques qui collectent déjà ces données pour le décret AGEC ont une longueur d’avance.
ESPR (UE) 2024/1781, annexe I
Les épisodes expliquent les règles telles que publiées ; ce ne sont pas des avis juridiques. Vérifiez la source pour votre propre cas.